Transparence et accès aux informations

Publication d’informations

Avec un bon sens de l’anticipation, la Banque publie des documents et des informations sur son rôle, ses politiques et ses opérations. Elle partage ainsi des informations sur sa responsabilité de rendre comptesa gouvernance et sa structure organisationnellesa responsabilité d’entreprise ainsi que ses projets.

Concernant les projets, les informations sont notamment présentées comme suit :

  • des résumés de projets d’investissement (y compris des prêts via des intermédiaires financiers) sont publiés dans la liste des investissements envisagés figurant sur le site web de la Banque, en principe au moins trois semaines avant la soumission des projets à l’approbation du Conseil d’administration ;
  • après la signature, les résumés de projets sont accessibles via la liste des projets financés ;
  • les projets soutenus par le Fonds européen pour les investissements stratégiques (FEIS) figurent dans la liste des projets au titre du FEIS. Sont également publiés les paramètres d’évaluation utilisés pour une prise de décision d’investissement en toute connaissance de cause, réunis sous l’appellation de tableaux de bord du FEIS ;
  • les informations à caractère environnemental et social concernant les projets de la BEI sont disponibles dans le registre public. La Banque étoffe progressivement ce registre, des centaines de nouveaux documents étant téléchargés chaque année, pour en faire un outil de recherche exhaustif à l’intention de toutes les parties prenantes intéressées ;
  • les chiffres clés sont publiés dans les rapports d’activité de la BEI (chiffres annuels) et dans les rapports statistiques (tableaux récapitulatifs). Tous les rapports récents et passés sont accessibles dans la section Toutes les publications, dans laquelle on trouve également une série de brochures thématiques, sectorielles et géographiques ;
  • descriptions de projets : si un projet suscite particulièrement l’intérêt du public, des informations détaillées sont publiées à la section Projets d’intérêt particulier du site web de la Banque.

Une liste des documents et des informations clés sur la BEI se trouve dans la section Principales politiques et normes

Divulgation d’informations sur demande

La politique de transparence du Groupe BEI repose sur le principe d’ouverture. Ce fondement a des incidences sur le mode de divulgation des informations par la Banque – tous les documents qu’elle détient sont en principe accessibles à tout un chacun et sans retard.

En même temps, la Banque se doit de protéger des intérêts légitimes auxquels la divulgation de données sensibles pourrait nuire. En tant qu’institution financière, la BEI a la responsabilité spéciale de préserver la confiance de ses clients et de ses partenaires de projets. La politique de transparence dresse donc la liste de plusieurs exceptions au titre desquelles la BEI peut refuser de divulguer certains types d’informations. On citera, par exemple, le cas des données à caractère personnel, des intérêts commerciaux (brevets) et des informations relatives aux enquêtes en cours.

De plus, la Banque n’a aucune objection à ce que les promoteurs de projets, les emprunteurs et toute autre partie compétente diffusent des informations concernant leurs relations avec elle. Des informations supplémentaires se trouvent dans la Note d’orientation.

Comment solliciter des informations ?

La BEI dispose d’une équipe dédiée – la division Société civile – pour répondre aux demandes émanant de la société civile et du grand public. Veuillez consulter la section Contact pour de plus amples détails.