corporate_banner_fr

Instruction des projets

Projets
Les priorités de la BEI
Climat et environnement
Action climatique
Protection de l’environnement
Innovation et compétences
PME et ETI
Les infrastructures et la BEI
Zones d’intervention
Dans l’Union européenne
Pays de l’élargissement
Association européenne de libre-échange
La BEI dans les pays partenaires méditerranéens*
Optimisation des synergies
Financements et services de conseil
Prêts
Capital-investissement
Services de conseil
Dispositif de soutien de la FEMIP
Comment solliciter un prêt ?
Trust fund
Assistance technique
Opérations sur capitaux à risques
Enveloppe CAMENA pour l'action en faveur du climat
MED 5P
Organisation and staff
FAQ - FEMIP
Pays voisins orientaux de l'UE
Coopération avec d'autres institutions et organisations
Mécanismes de financement
Initiative ALEAC
Fonds fiduciaire
Exemples d'opérations du FFATPO
Cadre institutionnel
Asie centrale
Cadre institutionnel
Coopération avec d'autres institutions et organisations
Mécanismes de financement
Assistance technique et aides non remboursables
La banque de l’UE dans les ACP
Nos priorités dans la région ACP
Besoin d’un prêt ?
Facilité d’investissement
Boost Africa
Nos partenaires
Amérique latine et Asie
Le Royaume-Uni et la BEI
Secteurs
Agriculture
Economie numérique
Education et formation
Énergie
Foresterie
Health and life science sector
Regional development & cohesion
Transports
Réseaux transeuropéens
Transports
Réseaux transeuropéens
La BEI et l’aménagement urbainLa BEI et l’aménagement urbain
Global Climate City Challenge
Water and wastewater management sector
Our initiatives
L’initiative Résilience économique
Égalité entre les sexes
L’économie circulaire
Océans durables et économie bleue
Investir pour la jeunesse
Investissements envisagés
Projets récemment approuvés
Investissements envisagés - Décomposition par région
Investissements envisagés - Décomposition par secteur
Notes explicatives
Projets financés
Investissements envisagés - Décomposition par secteur
Projets financés - Décomposition par région
Liste des projets au titre du FEIS
Le cycle des projets
Solliciter un prêt
Instruction des projets
Passation des marchés
Suivi
Évaluation des opérations
Évaluation des opérations – Procédure et méthodologie

Instruction des projets

    •  Afficher en:
    • de
    • en
    • fr
  • Disponible en: de en fr

L'instruction des projets est menée par des équipes d'ingénieurs, d'économistes et d'analystes financiers de la BEI qui travaillent en coopération étroite avec les promoteurs.

Les critères régissant l'instruction habituelle qu'effectue la BEI sont modulés en fonction de la spécificité des projets. Les conclusions de ce travail d'analyse sont présentées dans un rapport soumis au Conseil d'administration, sur lequel ce dernier s'appuie pour prendre une décision de financement.

  • Éligibilité (conformité avec les objectifs prioritaires de l'UE).
  • Qualité et solidité d'ensemble

La qualité du projet repose sur les aspects suivants :

Portée technique :

  • définition de la « description technique » du projet ;
  • robustesse technique, innovation technologique, risques et mesures d'atténuation ;
  • informations relatives à la capacité de fournir les produits ou les services envisagés.

Réalisation :

  • capacité du promoteur à réaliser le projet prévu ;
  • informations relatives au calendrier et au volet emploi pendant la période de réalisation.

Exploitation :

  • capacité du promoteur à exploiter le projet et à en assurer l'entretien ;
  • informations relatives à la production et aux services, aux coûts d'exploitation et d'entretien, ainsi qu'au volet emploi pendant la durée de vie opérationnelle.

Passation des marchés :

  • conformité avec la législation en vigueur et aux lignes directrices de la BEI.

Incidences sur l'environnement :

  • conformité avec la législation en vigueur ;
  • informations relatives à l'évaluation des incidences sur l'environnement.

Marché et demande :

  • analyse de la demande pour ce qui concerne les produits et services proposés pendant la durée de vie du projet, avec référence aux études sectorielles effectuées par la Direction des projets.

Coût de l'investissement :

  • informations relatives au coût du projet et, notamment, sa ventilation détaillée ;
  • comparaison avec le coût de projets similaires.

Rentabilité :

  • informations relatives à la rentabilité financière et indicateurs y afférents (taux de rentabilité, par exemple) ;
  • informations relatives à la rentabilité économique.

Une fois le projet financé, son avancement fait l'objet d'un suivi régulier.



 Imprimer