Le 21 juillet prenait fin la procédure de consultation publique sur la révision de la politique de divulgation et d'information de la BEI, procédure qui a duré 45 jours ouvrables.

À la suite des discussions menées avec les parties prenantes intéressées et étant donné qu'elle souhaite faire preuve de souplesse dans la procédure de consultation, la Banque estime qu'il y a lieu de lancer un second cycle de consultation sur la base d'un projet de texte actualisé tenant compte des observations formulées et des contributions apportées par les parties prenantes lors de la première période de consultation de 45 jours.

Une nouvelle version du projet de politique de divulgation sera donc publiée en octobre sur le site Internet de la BEI pendant quinze jours ouvrables (le calendrier final permettra un traitement approprié des contributions des parties prenantes et du dialogue engagé avec elles). Les contributions formelles reçues des parties prenantes au cours du premier cycle de consultation seront également publiées, pour information.

Le groupe de travail de la Banque procède actuellement à l'analyse des observations formulées et des contributions apportées par les parties prenantes lors de la première période de consultation afin de voir dans quelle mesure elles peuvent être prises en compte. Le secrétaire général adjoint de la BEI préside ce groupe de travail dont les membres représentent les directions spécialement concernées par les questions de divulgation et d'information. Au terme du second cycle de consultation, le groupe de travail analysera les éventuelles nouvelles observations. À l'issue de la procédure complète de consultation, le rapport de synthèse du groupe de travail sera intégré à un rapport de consultation qui sera soumis au Conseil d'administration de la Banque, en même temps que le projet de texte révisé de la politique de divulgation. Après approbation par le Conseil d'administration, la nouvelle politique et le rapport de consultation seront publiés sur le site Internet de la BEI. Les personnes ayant contribué au processus de consultation seront directement informées.

Le 21 octobre, la Banque organisera à Rome un séminaire de consultation afin d'examiner, avec les parties prenantes intéressées, une ultime version de travail du projet de texte révisé de la politique de divulgation (le premier séminaire a eu lieu à Bruxelles le 22 juin dernier). Les informations concernant ce prochain événement sont disponibles sur le site Internet de la Banque.

Les nouvelles observations formulées après le 22 juillet à propos du projet de document publié lors de la première période de consultation (entre le 19 mai et le 21 juillet) ne pourront plus être prises en compte (seules les personnes qui, avant la fin de la première période de consultation, auront fait connaître par écrit leur intention de formuler des observations pourront encore le faire). Le premier projet de document de politique de divulgation et les renseignements relatifs à la procédure de consultation clôturée peuvent être consultés au format PDF en cliquant sur les liens suivants :

Calendrier provisoire du second cycle de consultation
Date  
3 octobre Lancement d'une consultation publique portant sur un projet de nouvelle version de la politique de divulgation et d'information, qui prend en compte les observations formulées par les parties prenantes lors du premier cycle de consultation.

Le nouveau projet de politique de divulgation et les renseignements relatifs à la procédure de consultation seront publiés sur le site Internet de la BEI et envoyés aux parties prenantes qui auront montré un intérêt particulier à l'égard de la procédure de révision de ladite politique.
21 octobre Date limite d'envoi des observations sur le projet de politique de divulgation.
21 octobre Organisation d'un séminaire de consultation à Rome pour examiner, avec les parties prenantes intéressées, l'ultime version de travail du projet de texte révisé de la politique de divulgation.

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