- La BEI continue de faire œuvre de cheffe de file dans la transformation numérique des marchés des capitaux avec le lancement de la toute première émission obligataire entièrement numérique libellée en livre sterling.
- L’émission à taux variable porte sur un montant de 50 millions de GBP. Les titres sont enregistrés dans une chaîne de blocs privée assurant la confidentialité et l’efficacité. Un enregistrement miroir en chaîne de blocs publique confère à l’opération une plus grande transparence, sur une base anonymisée.
- La BEI a désigné BNP Paribas, HSBC et RBC Capital Markets comme chefs de file conjoints pour l’émission.
- Les obligations numériques seront détenues dans des comptes de titres numériques conservés sur la plateforme HSBC Orion.
- La succursale de BNP Paribas Securities Services au Luxembourg ainsi que RBC et HSBC assureront la fonction de dépositaire pour leurs clients souhaitant investir dans cette émission.
La Banque européenne d’investissement (BEI) a placé ce jour sa toute première obligation numérique de 50 millions de GBP en utilisant deux chaînes de blocs, l’une privée et l’autre publique, opérées et accessibles via la plateforme de tokénisation Orion de HSBC. Elle suit le cadre juridique luxembourgeois récemment adopté et conçu pour permettre l’émission, le transfert et la conservation de titres dématérialisés au moyen de la technologie des registres distribués (DLT).
La chaîne de blocs privée cryptée sert de registre de la propriété légale des obligations numériques et fournit un cadre opérationnel pour la gestion de l’instrument à taux variable et des événements qui le concernent tout au long de son cycle de vie. La chaîne de blocs publique est utilisée à des fins d’information et apporte aux investisseurs et au marché plus de transparence, sur une base anonymisée, sur les titres numériques détenus. Les obligations numériques dématérialisées seront conservées dans des comptes de titres numériques hébergés sur la plateforme HSBC Orion. La succursale de BNP Paribas Securities Services au Luxembourg ainsi que RBC et HSBC assureront la fonction de dépositaire pour les clients existants qui investissent dans cette émission.
L’innovation que représentent les obligations numériques vise à apporter des avantages aux acteurs du marché en réduisant les coûts, en améliorant l’efficacité et en permettant la synchronisation des données en temps réel entre les participants.
Dans l’architecture partagée entre BNP Paribas, HSBC et RBC Capital Markets, HSBC intervient en qualité de teneur de compte central et enregistre les transactions sur les obligations numériques sur la plateforme sécurisée HSBC Orion.
Pour cette opération, la BEI a eu pour conseiller Clifford Chance et les chefs de file conjoints ont été conseillés par Allen & Overy.
Ricardo Mourinho Félix, vice-président de la BEI : « Le rôle de la BEI en tant que banque au service des politiques publiques de l’Union européenne va au-delà de l’action d’une banque ordinaire. Nous portons des solutions innovantes et de rupture, comme cela a été démontré il y a 15 ans avec la toute première émission d’obligations vertes. L’heure est venue de pousser l’innovation encore plus loin dans le secteur financier, et nous nous réjouissons d’émettre la première obligation numérique en livre sterling sur deux chaînes de blocs, privée et publique, avec le soutien de nos contreparties. Ce nouvel outil financier apportera des ressources supplémentaires que la BEI investira dans des projets à impact à l’échelle mondiale. »
Benjamin de Forton, responsable Actifs numériques – Marchés des capitaux d’emprunt, BNP Paribas : « Après le succès des émissions libellées en euro, la BEI lance aujourd’hui la toute première obligation numérique au monde libellée en livre sterling. Cette obligation met à l’épreuve le potentiel de tokénisation sur un registre privé du point de vue de la sécurité et de l’efficacité, combinée à une diffusion sur un registre public pour ce qui est de la transparence. Nous sommes honorés de collaborer avec la BEI pour explorer l’utilisation de la tokénisation sur les marchés des capitaux. »
Asif Sherani, responsable Syndication obligataire – EMOA, HSBC : « Nous sommes ravis de travailler avec la Banque européenne d’investissement sur la première obligation numérique en livre sterling. Il s’agit également de la première émission publique sur notre plateforme de tokénisation, HSBC Orion, qui offre des possibilités de traitement plus rapide et d’amélioration des performances opérationnelles pour les émissions à revenu fixe. »
Sean Taor, responsable Syndication et Marchés de la dette – Europe, RBC Capital Markets : « RBC est honorée d’avoir à nouveau collaboré avec la Banque européenne d’investissement pour contribuer au développement d’un nouveau produit sur le marché primaire des obligations en livres sterling. Cette opération emblématique marque le lancement de la première obligation numérique libellée en livres sterling et ouvre la voie à d’autres acteurs du marché. Nous félicitons la Banque européenne d’investissement pour le succès de cette transaction et pour avoir fait œuvre de précurseur. »
Arnaud Delestienne, directeur Marchés internationaux des capitaux et membre du comité exécutif, LuxSE : « Cette nouvelle émission obligataire numérique franchit une nouvelle étape vers l’indispensable transformation numérique des marchés des capitaux. L’adoption de la technologie des chaînes de blocs a le potentiel d’améliorer considérablement les opérations sur le marché mondial des capitaux d’emprunt, et nous sommes fiers de pouvoir nous appuyer sur notre relation de longue date avec la Banque européenne d’investissement en servant de lieu de cotation pour cette obligation numérique emblématique. »
Carlo Pellerani, responsable Trésorerie, groupe HSBC : « Il s’agit là d’une formidable réalisation rendue possible par le travail de toutes les parties concernées. La détermination de HSBC à stimuler l’innovation est un facteur de différenciation clé pour l’entreprise. La poursuite de la transformation numérique des marchés des capitaux promet un écosystème des marchés financiers plus efficace et plus robuste, tant pour les émetteurs que pour les investisseurs. Nous nous félicitons d’avoir pu participer à cette opération historique. »
Hervé Cros, responsable Gestion de portefeuilles obligataires – Gestion actif-passif et Trésorerie, BNP Paribas : « BNP Paribas se félicite de pouvoir investir dans la première obligation numérique émise par la BEI en livre sterling et d’aider ainsi à mieux comprendre comment les plateformes de règlement basées sur la chaîne de blocs peuvent être utilisées dans la gestion des liquidités. »
Andrew Chorlton, responsable Titres à revenu fixe, Schroders :
« C’est avec beaucoup d’enthousiasme que nous participons à l’émission de cette obligation numérique qui représente une innovation importante pour le développement de solutions d’actifs numériques. Il s’agit d’une nouvelle étape importante dans notre démarche pour cerner le potentiel transformateur de la technologie des registres distribués et saisir comment elle peut aider le secteur de la gestion d’actifs à produire de meilleurs résultats pour nos clients. »
La chaîne de blocs est un registre partagé numérique d’opérations s’appuyant sur des techniques cryptographiques avancées et sur la contribution d’un réseau de participants. Les participants valident conjointement les opérations en blocs dans une séquence ordonnée et immuable (d’où le nom de « chaîne de blocs »). Cette combinaison de fonctionnalités vise principalement à améliorer la sécurité et l’efficacité opérationnelle sans tenir de registre centralisé des détenteurs d’obligations.
Résumé des modalités et conditions de la nouvelle émission obligataire
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Montant de l’émission |
50 millions de GBP |
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Date de cotation |
31 janvier 2023 |
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Date de règlement |
2 février 2023 |
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Date d’échéance |
Date de paiement des intérêts tombant en (ou la plus proche de) février 2025 |
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Coupon |
Indice SONIA composé + 0,12 % (taux variable), payable trimestriellement à terme échu (avec une première période d’intérêt longue) |
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Dates de paiement des intérêts |
3 février, 3 mai, 3 août et 3 novembre, sous réserve d’ajustement en fonction des jours ouvrables |
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Spread re-offer |
SONIA + 12 pb |
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Prix re-offer |
100,00 % |
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Droit applicable Admission |
Droit luxembourgeois |
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Chefs de file associés |
BNP Paribas, HSBC et RBC Capital Markets |
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Teneur de compte central, agent payeur principal et agent de calcul |
HSBC |
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Chaîne de blocs |
Chaîne de blocs privée autorisée sur la plateforme HSBC Orion |