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Instruction des projets

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L'instruction des projets est menée par des équipes d'ingénieurs, d'économistes et d'analystes financiers de la BEI qui travaillent en coopération étroite avec les promoteurs.

Les critères régissant l'instruction habituelle qu'effectue la BEI sont modulés en fonction de la spécificité des projets. Les conclusions de ce travail d'analyse sont présentées dans un rapport soumis au Conseil d'administration, sur lequel ce dernier s'appuie pour prendre une décision de financement.

  • Éligibilité (conformité avec les objectifs prioritaires de l'UE).
  • Qualité et solidité d'ensemble

La qualité du projet repose sur les aspects suivants :

Portée technique :

  • définition de la « description technique » du projet ;
  • robustesse technique, innovation technologique, risques et mesures d'atténuation ;
  • informations relatives à la capacité de fournir les produits ou les services envisagés.

Réalisation :

  • capacité du promoteur à réaliser le projet prévu ;
  • informations relatives au calendrier et au volet emploi pendant la période de réalisation.

Exploitation :

  • capacité du promoteur à exploiter le projet et à en assurer l'entretien ;
  • informations relatives à la production et aux services, aux coûts d'exploitation et d'entretien, ainsi qu'au volet emploi pendant la durée de vie opérationnelle.

Passation des marchés :

  • conformité avec la législation en vigueur et aux lignes directrices de la BEI.

Incidences sur l'environnement :

  • conformité avec la législation en vigueur ;
  • informations relatives à l'évaluation des incidences sur l'environnement.

Marché et demande :

  • analyse de la demande pour ce qui concerne les produits et services proposés pendant la durée de vie du projet, avec référence aux études sectorielles effectuées par la Direction des projets.

Coût de l'investissement :

  • informations relatives au coût du projet et, notamment, sa ventilation détaillée ;
  • comparaison avec le coût de projets similaires.

Rentabilité :

  • informations relatives à la rentabilité financière et indicateurs y afférents (taux de rentabilité, par exemple) ;
  • informations relatives à la rentabilité économique.

Une fois le projet financé, son avancement fait l'objet d'un suivi régulier.



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