Date de publication: 4 mars 2009
Promoteur – Intermédiaire Financier
Safran S.A.
Lieu
Description
Financement de dépenses de programmes de R&D pour développer une nouvelle génération de moteurs d’avions dans le secteur civil.
Objectifs
Le projet contribuera à améliorer la technologie du promoteur dans le domaine des moteurs d’avion, apportant des résultats environnementaux positifs, notamment en termes de diminution des émissions de CO2 et de bruit.
Secteur(s)
Montant BEI envisagé (montant approximatif)
300 millions d’EUR.
Coût total (montant approximatif)
600 millions d’EUR.
Aspects environnementaux
Le projet concerne des investissements dans les activités de la recherche, du développement et de l’innovation qui seront menés dans des installations existantes. Dans l’ensemble, le projet aura un impact environnemental positif, grâce aux réductions substantielles d’émissions nocives et de bruit. Les services de la Banque vérifieront durant l’instruction si le projet est sujet aux directives EIE 85/337/EEC, modifiée par les Directives 97/11/EC et 2003/35/EC, au quel cas une étude d’impact environnemental serait requise.
Passation des marchés
Les procédures relatives à la passation des marchés devront respecter les directives BEI sur les projets du secteur privé. Les services de la Banque vérifieront les détails durant l’instruction du projet.
Statut
Signé - 17/06/2009
Clause de non-responsabilité
Avant d’être approuvés par le Conseil d’administration et avant la signature des prêts correspondants, les projets font l’objet d’une instruction et de négociations. Par conséquent, les informations et données fournies sur cette page sont indicatives.
Elles sont fournies à des fins de transparence uniquement et ne peuvent être considérées comme représentant la politique officielle de la BEI (voir également les notes explicatives).