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    Fiche récapitulative

    Date de publication
    17 septembre 2024
    Statut
    Référence
    Approuvé | 28/01/2025
    20240167
    Nom du projet
    Promoteur – Intermédiaire financier
    PROJECT EMILI - IMERYS DEMO-PLANT
    IMERYS SA
    Montant BEI envisagé (montant approximatif)
    Coût total (montant approximatif)
    EUR 61 million
    EUR 123 million
    Lieu
    Secteur(s)
    Description
    Objectifs

    The project concerns the construction of two demonstration plants located in central France for the production of battery grade lithium hydroxide monohydrate. The concentrator demonstration plant will be located at the mine site near Echassières and the conversion demonstration plant will be located in an industrial park near Montluçon. The project will not produce commercial quantities of material.

    The demonstration plants are designed to prove the selected technology, allowing the promoter to de-risk the future commercial plants by identifying issues and reducing the time to ramp-up the technology. Additionally, the demonstration plants will provide the opportunity to train the operations teams leading to an acceleration in the ramp-up in production rate and reducing the time to bring the product to the market. The project and subsequent commercial plants address the growing demand for lithium for battery applications in the EU and aligns with the goals of the green transition, particularly the decarbonisation of the transport sector.

    Aspects environnementaux
    Passation des marchés

    The two demonstration plants, considered as part of the planned full-size project, Article R. 122-2 of the French Environmental Code require a systematic environmental assessment, equivalent to requirements under Annex I of the Environmental Impact Assessment (EIA) Directive 2011/92/EU, as amended by 2014/52/EU, necessitating an EIA. The plants will require a permit under ICPE (Installation Classée pour la Protection de l'Environnement). ICPE incorporates the requirements of the EIA Directive into French law including the requirement for an EIA. The EIA assessment must encompass all operations (across all sites) and all phases (pilot, construction, and commercial). The IED (Industrial Emissions Directive) does not apply to these demonstration plants as they are considered Research and Development Units. A shaft of approximately 1 km in length will be excavated in the existing mine site to provide material for the demonstration plants and considered as an associated works.

    The promoter has been assessed by the EIB as being a private company not being subject to EU rules on public procurement or concessions. However, if at the project appraisal, the EIB were to conclude that the promoter is subject to the EU public procurement legislation then the Bank would duly inform the Commission Services and would require the promoter to apply those rules.

    Étapes
    À l'examen
    Approuvé
    28 janvier 2025

    Clause de non-responsabilité

    Avant d’être approuvés par le Conseil d’administration et avant la signature des prêts correspondants, les projets font l’objet d’une instruction et de négociations. Par conséquent, les informations et données fournies sur cette page sont indicatives.
    Elles sont fournies à des fins de transparence uniquement et ne peuvent être considérées comme représentant la politique officielle de la BEI (voir également les notes explicatives).

    Documents

    Évaluation des incidences environnementales et sociales - PROJECT EMILI - IMERYS DEMO- - Etape Pilote - Etude d'Impact - Tome 2B
    Date de publication
    4 Dec 2024
    Langue
    Sujet général
    Prêts
    Numéro du document
    238180872
    Thématique du document
    Information Environnementale
    Numéro du projet
    20240167
    Secteur(s)
    Pays
    Disponible au public
    Télécharger maintenant
    Évaluation des incidences environnementales et sociales - PROJECT EMILI - IMERYS DEMO-PLANT - Etape pilote - Etude d'Impact - Résumé Non Technnique
    Date de publication
    5 Dec 2024
    Langue
    Sujet général
    Prêts
    Numéro du document
    227093112
    Thématique du document
    Information Environnementale
    Numéro du projet
    20240167
    Secteur(s)
    Pays
    Disponible au public
    Télécharger maintenant
    Fiche technique sur les aspects sociaux et environnementaux - PROJECT EMILI - IMERYS DEMO-PLANT
    Date de publication
    30 Jan 2025
    Langue
    Sujet général
    Prêts
    Numéro du document
    224879827
    Thématique du document
    Information Environnementale
    Numéro du projet
    20240167
    Secteur(s)
    Pays
    Disponible au public
    Télécharger maintenant
    Autres liens
    Fiche récapitulative

    Informations et observations générales

    La BEI s’engage à communiquer de manière ouverte et encourage les parties prenantes à apporter des contributions constructives à ses activités.
    Les demandes ou observations concernant la participation de la BEI à des projets ou à des mécanismes de financement, ou concernant les activités, l’organisation et les objectifs de la BEI, peuvent être adressées à l’Infodesk de la BEI.
    Vous pouvez aussi prendre contact avec la BEI par l’intermédiaire de ses bureaux extérieurs.
    Veuillez, de préférence, adresser directement au promoteur du projet vos questions portant sur les détails d’un projet précis, notamment lorsque celui-ci fait l’objet d’une instruction de la BEI.

    Informations aux médias

    Les questions liées aux médias peuvent être adressées au service de presse de la BEI. Veuillez consulter également notre espace presse.

    Mécanisme de traitement des plaintes

    Toute plainte relative à une présomption de mauvaise administration peut être introduite auprès du Mécanisme de traitement des plaintes de la BEI. Le Médiateur européen agit en tant que mécanisme de recours indépendant externe à la BEI.

    Tolérance zéro face à la fraude et à la corruption

    La BEI pratique une politique de tolérance zéro face à la fraude et à la corruption. Pour signaler des allégations de fraude et de corruption en rapport avec des projets financés par la BEI, veuillez contacter la division Enquêtes sur les fraudes. Toutes les plaintes seront traitées de manière strictement confidentielle et selon les procedures d'investigation de la BEI et la politique antifraude.

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